Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIEN VIEILLIR DANS LE CANTAL
Département du Cantal

Numéro de dépôt :
4505067
Date de dépôt :
03/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2028
BIEN VIEILLIR DANS LE CANTAL de Département du Cantal

Présentation de la marque BIEN VIEILLIR DANS LE CANTAL

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2018 par Département du Cantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIEN VIEILLIR DANS LE CANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est Département du Cantal domicilié(e) 28 - 15015 - AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM, Madame Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque BIEN VIEILLIR DANS LE CANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN VIEILLIR DANS LE CANTAL arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

Département du Cantal a également déposé les autres marques suivantes : cantal LE DEPARTEMENT Chaque jour à vos côtés , cantal AUVERGNE , CANTAL AUVERGNE.com , CANTAL AUVERGNE , CANTAL MON DEPARTEMENT


Département du Cantal - 28 - 15015 - AURILLAC - France


BBLM, Madame Myriam ANGELIER - 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770607 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; banderoles d’affichage en carton ou en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement, étiquettes, formulaires, manuels d'utilisation, panneaux publicitaires en papier ou en carton, produits d'imprimerie à usage pédagogique, programmes d'événements ;

Sacoches ; sacs ;

Banderoles en matières plastiques ou en matières textiles ;

Chaussures, vêtements, chapellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Services de télécommunications, à savoir transmission et diffusion en flux de contenu vocal, données, images, contenu audio et vidéo, actualités en temps réel, contenu de divertissement ou informations via des réseaux de télécommunications, des réseaux de communications sans fil et l'Internet ; fourniture d'un forum communautaire en ligne permettant aux utilisateurs de partager et de diffuser en flux des informations, du contenu audio et vidéo, des actualités en temps réel, du contenu de divertissement ou des informations, de former des communautés virtuelles et de participer au réseautage social; fourniture d'accès à un site en ligne permettant aux utilisateurs de développer leur réseau personnel et d'organiser des événements ;

Informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités culturelles et sportives ; fourniture d'informations (actualités) de divertissement et en temps réel en ligne ; services de reportages d'actualité ; services de divertissement, services culturels ;

Services informatiques à savoir hébergement d'infrastructures électroniques pour le compte de tiers pour l'organisation et la conduite de réunions, événements et discussions interactives par le biais de réseaux de communications ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées contenant des informations définies ou spécifiées par l'utilisateur, profils personnels, contenu audio, contenu vidéo, photographies, textes, graphismes et données ; services informatiques à savoir mise à disposition de moteurs de recherche permettant d'obtenir des données sur un réseau informatique mondial ; hébergement d'infrastructures du Web en ligne pour le compte de tiers pour l'organisation et la conduite de réunions, d'événements, de rassemblements, et de discussions interactives ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables permettant le téléchargement en amont, la création, la publication, l'édition, la présentation, l'affichage, le blogage, le partage, la diffusion en flux et la transmission de supports électroniques, de vidéos, de contenu de divertissement, d'actualités en temps réel ou d'informations ; création d'une communauté en ligne permettant aux utilisateurs inscrits de participer au réseautage social ;

Service de réseautage social en ligne, à savoir mise en relation d'utilisateurs de réseaux sociaux ; services informatiques de réseautage social en ligne, à savoir création de communautés virtuelles permettant aux utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de participer au réseautage social, professionnel et communautaire.